René Bousquet

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: René BOUSQUET
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2013-11-01"
a_sa_demande
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite
JORFTEXT000027331225(source JORF)
admission
19 Avril 201319/04/2013
De: René BOUSQUET
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2013-11-04"
a_sa_demande
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite
JORFTEXT000027030740(source JORF)
admission
05 Février 201305/02/2013
De: René BOUSQUET
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
4o Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le préfet de région, dans l'attente de la mise en place de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-4o a)
Groupe:
Conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Auvergne
SASR1030559A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: René Bousquet
vice-président du tribunal administratif de Poitiers
Objet:
président suppléant de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes de la région Poitou-Charentes
Groupe:
Chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes de la région Poitou-Charentes
suppleant
president
JORFTEXT000017644739(source JORF)
nomination
14 Décembre 200714/12/2007
De: René Bousquet
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président du tribunal administratif de Poitiers
Objet:
par intérim, des fonctions de président du tribunal administratif de Poitiers
Remplace:Mme Ghislaine Fraysse
Groupe:
Tribunal administratif de Poitiers
date_debut="2007-11-01"
tribunal
tribunal_administratif="Poitiers"
JORFTEXT000000794201(source JORF)
charge
10 Octobre 200710/10/2007
De: René Bousquet
vice-président du tribunal administratif de Poitiers
Objet:
président suppléant de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des médecins de la région Poitou-Charentes
Groupe:
Chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des médecins de la région Poitou-Charentes
suppleant
president
JORFTEXT000000467961(source JORF)
nomination
30 Juin 200730/06/2007
De: Bousquet (René)
Objet:
sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres ou de président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000000824539(source JORF)
inscription
08 Avril 200708/04/2007
De: Bousquet (René)
Objet:
sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres ou de président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000000239016(source JORF)
inscription
15 Avril 200615/04/2006
De: Bousquet (René)
Objet:
sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres ou de président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000000805837(source JORF)
inscription
22 Avril 200522/04/2005
De: René Bousquet
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:
Cour administrative d'appel de Bordeaux
date_debut="1996-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Bordeaux"
JORFTEXT000000195273(source JORF)
cessation de fonction
10 Août 199610/08/1996
De: René Bousquet
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président au tribunal administratif de Poitiers
Groupe:
Tribunal administratif de Poitiers
date_debut="1996-09-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Poitiers"
president
JORFTEXT000000562339(source JORF)
nomination
07 Août 199607/08/1996
De: René Bousquet
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi
Groupe:
Appel est, pour l'année 1996, établi
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1996, établi"
JORFTEXT000000170551(source JORF)
inscription
10 Mai 199610/05/1996
De: René Bousquet
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:
Cour administrative d'appel de Bordeaux
date_debut="1994-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Bordeaux"
JORFTEXT000000366779(source JORF)
désignation
18 Août 199418/08/1994
De: Bousquet (René, Jean, Constant)
caporal, troupes de marine; 9 ans de services. Blessé et cité
Objet:
médaille militaire
Cité
medaille_militaire
annees_service="9"
citation
JORFTEXT000000178056(source JORF)
décoration
01 Novembre 199201/11/1992
De: Bousquet (René)
conseiller hors classe au tribunal administratif d'Orléans
Objet:
à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:
Cour administrative d'appel de Bordeaux
cour_administrative_appel="Bordeaux"
JORFTEXT000000725036(source JORF)
affectation
29 Août 199229/08/1992
De: Bousquet (René, Marie)
adjudant-chef; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000352863(source JORF)
décoration
17 Mars 199117/03/1991
De: René Bousquet
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Groupe:
Appel aux dates
JORFTEXT000000534532(source JORF)
promotion
26 Octobre 199026/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.